Ordre du jour - Conseil Municipal du 26/06/2008

Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 26/06/2008

Question n°155   
Rapporteur : Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 05 juin 2008.

Question n°156   
Rapporteur : Jacques SALVATOR
Examen du Compte de Gestion 2007 du Receveur Municipal - budget de la Commune d'Aubervilliers.

Question n°157   
Rapporteur : Jacques SALVATOR
Approbation du Compte Administratif 2007 de la Commune d'Aubervilliers

Question n°158   
Rapporteur : Jacques SALVATOR
Affectation du Résultat 2007 du budget principal de la Commune d'Aubervilliers.

Question n°159   
Rapporteur : Jacques SALVATOR
Fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France – Rapport d’utilisation du FSRIF 2007.

Question n°160   
Rapporteur : Jacques SALVATOR
Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale – rapport d’utilisation de la DSUCS 2007.

Question n°161   
Rapporteur : Jacques SALVATOR
Acceptation du versement d'un fond de concours par la Communauté d'Agglomération de Plaine Commune au titre du fonctionnement du Conservatoire National de Région.

Question n°162   
Rapporteur : Jacques SALVATOR
Décision Modificative n°1 portant sur le budget principal de la Ville d'Aubervilliers.

Question n°163   
Rapporteur : Jacques SALVATOR
Limitation de l'exonération temporaire de deux ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties  aux seuls logements financés au moyen de prêts conventionnés ou de prêts aidés par l’Etat (type PLA ou PAP) pour un montant inférieur ou égal à 50% de leur coût, ou de prêts à taux zéro.    

Question n°164       
Rapporteur : Evelyne YONNET
Personnel communal : centres de loisirs maternels : création de postes de saisonniers pour la période du 1er juillet au 31 août 2008 inclus.

Question n°165   
Rapporteur : Evelyne YONNET
Demande de déclaration d'utilité publique et de cessibilité pour exproprier le bâtiment C, fond de cour au 19 bis rue des Gardinoux à Aubervilliers, cadastré Q n°12.

Question n°166   
Rapporteur : Evelyne YONNET
19 bis rue des Gardinoux : acquisition du lot n° 42 appartenant à Madame TRICOT et Monsieur CHARTON.

Question n°167   
Rapporteur: Evelyne YONNET
54 avenue de la République : projet de cession d'un bien en totalité au profit du Groupe BENSOUSSAN INVESTISSEMENTS, pour l'installation d'une cité artisanale et d'une pépinière d'entreprises.

Question n°168   
Rapporteur : Evelyne YONNET
Convention avec le Groupement Régional de Santé Publique dans le cadre d'actions de prévention et d'accès aux soins (GRSP).

Question n°169   
Rapporteur : Jean-François MONINO
Déconstruction de 3 halls de bassins au Centre Nautique. Avenant n°1 avec la société RUDO CHANTIER.

Question n°170
Rapporteur : Jean-François MONINO
Reconstruction des superstructures des 3 halls de bassins au Centre Nautique d'Aubervilliers. Approbation du projet de marché de travaux et autorisation de signature.

Question n°171   
Rapporteur : Jean-François MONINO
Travaux de restructuration de la crèche Ethel Rosenberg. Avenant n° 2 aux marchés.

Question n°172       
Rapporteur : Jean-François MONINO
Acquisition de véhicules pour l'année 2008. Approbation du projet de marché et demande de subvention.

Question n°173   
Rapporteur : Omar AIT BOUALI
Convention tripartite de mise à disposition d'équipements sportifs communaux ou
intercommunaux au profit des établissements scolaires de compétence régionale
entre la Région Ile de France, la Commune d'Aubervilliers et le lycée J.P. Timbaud.

Question n°174   
Rapporteur : Christine RATZEL TOGO
Demande auprès du  ministère des affaires étrangères concernant la subvention de l'association comité de coopération Aubervilliers-Boully solidaires.

Question n°175   
Rapporteur : Daniel GARNIER
Ajustement de la participation financière de la Ville au fonctionnement des écoles privées.

Question n°176   
Rapporteur : Véronique HAMMACHE
Avenant n°3 à la convention de paiement d'une subvention de défraiement dans le cadre de l'évaluation globale des besoins.

Question n°177   
Rapporteur : Edgar MINIMBU
Mise en place du contrat local jeune "Auber +".

Question n°178   
Rapporteur : Jacques SALVATOR
Annulation de la délibération n°127 du 05 juin 2008. Fixation du nombre de représentants titulaires du personnel au Comité Technique Paritaire (CTP) et création d’un CTP commun.

Questions diverses et communications :
Information sur les décisions du maire
Rapporteur : Tedjini Michel  MAIZA
Rapport d'activité du SIPPEREC pour l'électricité, les réseaux urbains de télécommunications et vidéocommunication relatif à l'année 2006.