Question n°179
Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2008
Question n°180
Rapporteur Jacques SALVATOR
Modification de la convention d'intervention foncière concernant le centre olympique aquatique et le programme tertiaire
Question n°181
Rapporteur Jacques SALVATOR
Annulation de la délibération n°85-2 du 29 mars 2008 et nouvelles désignations de 2 représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Centre de gérontologie Constance Mazier.
Question n°182
Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation de 2 représentants du conseil municipal à la Commission d'Appel d'Offres de la SEM Plaine Commune Développement
Question n°183
Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants au conseil d'administration de l'Office Public de l'Habitat d'Aubervilliers suite au décret modificatif relatif à l'administration des OPH
Question n°184
Rapporteur Jacques SALVATOR
Proposition de désignation des membres pour la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Question n°185
Rapporteur Jacques SALVATOR
Modification des inscriptions budgétaires des Autorisations de Programme
Question n°186
Rapporteur Jacques SALVATOR
Travaux au Théâtre de la commune. Approbation du programme, du plan de financement et du projet de marché de travaux. Affectation de la réserve parlementaire et autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer les demandes de subvention
Question n°187
Rapporteur Jacques SALVATOR
Admission en non-valeur de dépenses imputées sur l'exercice 2008
Question n°188
Rapporteur Jacques SALVATOR
Garantie à 80 % d'un emprunt de 800 000 € contracté par l'Association Logement Jeune 93 auprès de la Société Générale
Question n°189
Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : Avantages sociaux accordés au personnel communal au titre de l'année 2008
Question n°190
Rapporteur Evelyne YONNET
Convention avec le Groupement Régional de Santé Publique d'Île-de-France pour la poursuite de l'action "Ateliers-santé-ville" en 2008
Question n°191
Rapporteur Evelyne YONNET
Abandon de créances sur un lot interdit à l'habitation
Question n° 192
Rapporteur Evelyne YONNET
Substitution par la ville pour l'exécution de travaux d'office pour sortie d'insalubrité ou de péril . Approbation du bilan global prévisionnel, du plan de financement du marché et autorisation de signature.
Question n°193
Rapporteur Evelyne YONNET
Convention de délégation de paiement des dépenses de soins pour les usagers du Centre Municipal de Santé avec diverses mutuelles
Question n° 194
Rapporteur Evelyne YONNET
Convention de financement par le GRSP pour une école du souffle au Centre Municipal de Santé
Question n°195
Rapporteur Jean-Yves VANNIER
235 et 235 bis avenue Jean Jaurès : acquisition des parcelles cadastrées AL 102 et 130 appartenant à la SODEDAT 93.
Question n° 196
Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Avenant n°3 au marché relatif à la mission d'études et de conseil pour l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme d'ACT Consultant.
Question n°197
Rapporteur Daniel GARNIER
Modification des statuts du SIRESCO
Question n°198
Rapporteur Jacques SALVATOR
Versement d'une subvention d'équipement pour la rénovation du Foyer de Jeunes Travailleurs à l'Association Logement Jeunes 93.
Questions diverses et communications :
Information sur les décisions du maire
Rapporteur Jacques SALVATOR
Bilan 2007 de la Communauté d'Agglomération Plaine Commune
Rapporteur Jacques SALVATOR
Communication sur les fonds d'avance de trésorerie et d'aide à projet pour les associations d'Aubervilliers- nouvelles sources de financement
Rapporteur Daniel GARNIER
Communication des rapports d'activité du SIRESCO - années 2005 et 2006
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